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Destination Caribou, un blog relatant de nos aventures au Canada. L’adresse de notre site est : https://destinationcaribou.com .

 

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Destination Caribou

Adresse : < https://destinationcaribou.com >

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Conception et réalisation : < melineincanada >

 

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CRÉDITS

Crédits photos : melineincanada, Pexel et Pixabay

Crédits articles : melineincanada

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DECLARATION CNIL

Non effectuée à ce jour, site en construction

 

Articles des déclaration ci-dessus : 

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩

Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩